– Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique, ayant requis les compétences de Cléo Barand, pour toute création dans le cadre des compétences de la direction artistique, du graphisme, et de l’illustration.
– Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat.
– Le terme « Prestataire » désigne Cléo Barand, Directrice artistique et illustratrice indépendante.
– Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties lors de la vente de produits réalisés par le Prestataire pour ses Clients dans le cadre de son activité commerciale de création et de conception graphique.
– Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente, ses formules et ses tarifs à tout moment et sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours.
– Si le Client est un particulier, il reconnaît être majeur conformément aux lois du pays où il réside.
– Le Client faisant appel aux services de Cléo Barand reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente suivantes. Pour ce faire le Client apposera lors de la commande sa signature précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé » au bas document nommé “devis”.